La distinction de base des expertises maritimes, c’est la division selon l’objet sur lequel porte l’expertise : On a les expertises sur le corps du navire, “Hull and Machinery” et les expertises sur les marchandises, les facultés, “Cargo Surveys”.
Dans le cadre de ce mémoire, on va directement délimiter notre sujet aux “Cargo Surveys”, parce que c’est spécialement des “joint surveys” des marchandises transportées par mer don’t on parlera tout en particulier.
D’abord, on va essayer d’expliquer le terme : un “joint survey”.
Déjà, il y avait le problème préliminaire et lié de la traduction exacte de ce terme en français.
Après des recherches, tant dans la doctrine que dans la jurisprudence, il apparait qu’il y a deux interprétations possibles du “joint survey” :
D’abord, il y a le joint survey dans le sens strict, une expertise maritime effectuée par un expert, désigné en commun accord des deux parties intéressées au sujet de l’expertise.
C’est donc une expertise commune, effectuée par un expert unique, nommé par les parties.
On donnera quelques exemples du joint survey dans ce sens strict, mais dans le cadre de ce mémoire, on va essayer de démontrer que selon nous le joint survey, c’est le joint survey au sens large, que c’est surtout et avant tout une expertise contradictoire, dans le sens d’une expertise où toutes les parties interessées sont présentes ou au moins réprésentés, pour garantir les droits de la défense.
On va essayer de démontrer ce point de vue et les conditions pour qu’une expertise soit contradictoire à l’aide d’une analyse de jurisprudence, renforcée par les opinions de la doctrine et les avis des experts maritimes, qui travaillent dans la pratique maritime tous les jours et dont on a recueilli les opinions.
On parlera aussi de façon détaillée des problèmes posés par l’obligation d’émettre des réesérves pour pouvoir profiter de la présomption de résponsabilité du transporteur.
En examinant et en analysant les conditions d’application du protêt et des difficultés pratiques que cela entraine, on espère pouvoir démontrer l’intérêt et les avantages du joint survey, qui rend superflu l’obligation d’émettre des réserves.
La jurisprudence analysée est surtout une jurisprudence belge, tant publiée que non-publiée.
Dans la mésure des possibilités, on a ajouté des arrêts intéressants des tribunaux français.
Déjà, une analyse de jurisprudence n’est pas évidente.
Une comparaison entre l’état de la jurisprudence dans deux pays différents n’est pas facile , même s’ils ont une culture et une base juridique qui se ressemblent.
Le but initial était d’ajouter également de la jurisprudence anglaise sur le sujet.
A cause des difficultés pour obtenir en Angleterre des informations suffisantes on a du se concentrer sur la Belgique et la France.
C’est donc de l’expertise amiable des avaries particulières que traite le titre II.
Dans le titre III, on parlera de l’expetise judiciaire en matière maritime.
Dans ce titre, on ne prétend pas être complet. Au contraire, vu la limite quantitative d’un mémoire, j’ai choisi de commenter des arrêts de jurisprudence intéressants, que j’ai trouvé dans mes recherches.
Par contre, dans ce titre on parlera beaucoup de l’Angleterre, parce que leur système est différent et dès lors très intéressant à étudier. En plus, leur systeme judiciaire a connu un changement radical, qui a eu une influence sur l’utilisation des “court experts”.

Commentaires (1)

1. A PROPOS DE CETTE MEMOIRE Ecrit par Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir , le 01-06-2007 15:52 , IP: 62.251.167.241 Nous estimons que cette mémoire est très intéressante et par conséquent nous suggérons l'édition complète.    Meilleures salutations Rapporter

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